Conditions générales de vente
1. Objet
Poselia — À RENSEIGNER produit des visuels de produits à partir des photographies et des indications fournies par le client, selon les formules décrites sur ce site.
2. Prix et taxes
Les prix affichés s'entendent hors taxe sur la valeur ajoutée. La TVA belge au taux de 21 % s'ajoute au montant facturé, sauf régime particulier applicable au client.
3. Déroulement de la commande
Sauf pour la formule Découverte, une charte visuelle est établie et validée par le client avant toute production. Le client fournit ensuite les photographies de ses produits selon le guide qui lui est remis. Le délai de livraison court à partir de la réception de ces photographies : cinq jours ouvrables, ou soixante-douze heures en option express.
4. Faisabilité
Certains produits ne peuvent pas être reproduits fidèlement. Lorsque c'est le cas, Poselia — À RENSEIGNER en informe le client avant production. Le produit concerné est remplacé par un autre ou décompté de la formule.
5. Retouches
Les formules Signature, Boutique et Collection comprennent un nombre défini de tours de retouches, indiqué sur ce site. La formule Découverte n'en comprend pas. Les demandes sont appréciées au regard de la charte visuelle validée, lorsque la formule en comprend une. Une livraison non conforme à cette charte est reprise sans frais. Les tours supplémentaires sont facturés au tarif indiqué sur ce site.
6. Propriété des visuels
Après paiement intégral, le client dispose des visuels livrés pour tout usage commercial lié à son activité, sans limite de durée ni de territoire, sans obligation de mention. Poselia — À RENSEIGNER conserve le droit de montrer les visuels produits à titre de référence, sauf refus écrit du client.
7. Paiement
La commande est payable avant le lancement de la production, sauf accord écrit contraire. Les formules mensuelles sont dues au début de chaque période.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit belge. Tout litige relève des tribunaux compétents du siège de Poselia — À RENSEIGNER.